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Pour un mineur artisanal de la République démocratique du Congo (RDC), la moto est probablement le seul moyen de transport adapté aux chemins, plus ou moins carrossables, donnant accès aux sites éloignés.

Dans la province de Maniema par exemple, la moto permet aux mineurs de se rendre dans des zones reculées chercher leur gagne-pain. Ici, ces exploitants artisanaux extraient les matières premières destinées à pas moins de 280 entreprises, parmi lesquelles Apple, BlackBerry, Boeing et Motorola.

En 2014, la Banque mondiale et le gouvernement congolais ont conçu ensemble le projet PROMINES pour fournir des motos et d’autres équipements de contrôle, comme des GPS et des ordinateurs, indispensables pour aider ces exploitants. La mise à disposition de ces équipements facilite des visites régulières même dans les sites les plus éloignés et les plus difficiles d’accès, en général très compliqués à localiser et à atteindre, dans le but d’établir des rapports de référence, recenser les incidents, collecter des données et surveiller le déploiement du dispositif de traçabilité et de diligence raisonnable. En garantissant l’accès des multinationales à ces sites reculés, les motos sont devenues le moteur du développement. L’initiative contribue également à maximiser l’utilisation des recettes minières au service du développement national et à vérifier et améliorer la transparence des pratiques d’extraction artisanale et à petite échelle.

Une telle concertation dans le but de garantir que les minerais ne proviennent pas de zones en conflit est encore relativement récente. Voici à peine cinq ans, les mines artisanales du pays échappaient quasi totalement aux efforts de traçabilité. Les exploitants artisanaux ignoraient ce qu’il advenait des matières premières vendues, les multinationales étaient incapables de retracer l’origine des minerais fournis par des tiers et les consommateurs ne savaient pas si leurs décisions d’achat avaient ou non alimenté la guerre civile prolongée dans le pays.

Promulguée en 2010 par les États-Unis, la loi Dodd-Frank de réforme de Wall Street et de protection du consommateur (a) vise à s’assurer que les minerais présents dans les biens commercialisés dans le pays ne sont pas associés à des conflits armés. Le projet iTSCi, actuellement en vigueur en RDC, au Rwanda et au Burundi, est l’un des dispositifs mis en place par les industriels du secteur pour garantir la traçabilité des minerais en provenance de ces régions minières et intégrer les principes de diligence raisonnable.

Avec d’autres partenaires, la Banque mondiale a aidé les gouvernements locaux à déployer ce dispositif. Grâce aux motos fournies par le projet PROMINES, les mineurs peuvent désormais atteindre de nouveaux sites, comme Lubutu, Punia et Kasese, tous inaccessibles par des routes carrossables. Pratiquement autofinancé, grâce aux taxes prélevées sur les volumes de minerais échangés, le projet iTSCi doit néanmoins couvrir les coûts initiaux pour pouvoir étendre le dispositif à de nouvelles mines. Sans l’aide du projet PROMINES et de la Banque mondiale, une telle extension prendrait beaucoup de temps en RDC et le contrôle rigoureux, qui est indispensable, serait impossible.

Aujourd’hui, le système concerne environ 800 mines de RDC et profite à 80 000 mineurs. Il s’agit de peser, ensacher, étiqueter et suivre chaque sac de minerais depuis la mine jusqu’aux marchés. Grâce au projet iTSCi, des dizaines de milliers de mineurs artisanaux ont accès à des marchés officiels pour écouler les produits qu’ils extraient. Labiteziza Seyinda, mineur dans une mine d’étain dans l’est de la RDC le confirme : « Pour nous, cela signifie plus de transparence et moins de contrebande. Sans parler de la fin des pratiques d’intimidation. »

Les industriels mondiaux de l’étain ont indiqué qu’au premier semestre 2014, 99 % de l’étain provenant d’Afrique centrale étaient tracés par iTSCi. Paul Mabolia Yenga, coordonnateur national du projet PROMINES, rappelle que le système « permet au gouvernement de rompre le lien entre conflit et ressources minières, d’augmenter les recettes de l’État et de sécuriser les moyens de subsistance de milliers de citoyens congolais. »

La réussite future du dispositif dépend des efforts et de la coordination sans précédent entre industriels, mineurs, pouvoirs publics et organisations non gouvernementales partenaires. Pact Inc., le partenaire au développement responsable du déploiement du projet iTSCi dans la région des Grands lacs, en Afrique, s’est récemment interrogé sur les succès et les défis de cette approche multipartenaires. Son directeur pays, Yves Bawa, note qu’« en travaillant avec les industriels, les mineurs, les autorités et les ONG partenaires, nous sommes parvenus à sécuriser les moyens de subsistance de dizaines de milliers de mineurs opérant dans des sites où ne sévissent plus de groupes armés et où les droits de l’homme sont respectés. Des centaines d’entreprises locales respectent désormais les normes internationales de fonctionnement et acquièrent une crédibilité sur les marchés mondiaux en tant que fournisseurs de minerais. »

La Banque mondiale, Pact Inc. et le gouvernement de RDC planchent également ensemble sur la mise au point d’un cadre national pour l’exploitation minière artisanale dans le pays, afin de soutenir l’agence de régulation du secteur et de constituer une base de données nationale sur l’exploitation minière à petite échelle.